-
1 taxe sanitaire
-
2 taxe sanitaire
-
3 taxe
f1) такса, твёрдая цена2) налог; сбор; пошлина•acquitter une taxe — вносить налог;
frapper d'une taxe — облагать налогом;
percevoir une taxe — взимать налог;
retenir la taxe à la source — взимать налог у источника;
la taxe est assise sur... — налог взимается с... ( см. тж taxes)
taxe foncière sur les propriétés bâties — налог с застроенных земельных участков, налог со строений
taxe de mutation, taxe sur les mutations de propriété — налог со сделок об отчуждении недвижимого имущества
- taxe d'amerrissagetaxe unique à payements fractionnés — единый налог на потребление, образуемый из частичных платежей при совершении каждой сделки с товаром ( от производителя до потребителя)
- taxe annuelle
- taxe d'annuité
- taxe d'apprentissage
- taxe d'arbitrage
- taxe d'assurance
- taxe d'atterrissage
- taxe d'avis de
- taxe de balayage
- taxe de base
- taxe sur les bénéfices
- taxe des brevets
- taxe de certification
- taxe sur le chiffre d'affaires
- taxe de commission
- taxe communale
- taxe de consommation
- taxe consulaire
- taxe de déclaration
- taxe de dédouanement
- taxe de délivrance
- taxe de demande
- taxe de dépôt
- taxe de douane
- taxe douanière
- taxe double
- taxe éludée
- taxe d'embarquement
- taxe d'enregistrement
- taxe d'entraide
- taxe d'entrée
- taxe d'entrepôt
- taxe d'Etat
- taxe d'expédition
- taxe à l'exportation
- taxe fiscale
- taxe foncière
- taxe forfaitaire
- taxe des frais
- taxe frappe
- taxe de garantie
- taxe d'habitation
- taxe hypothécaire
- taxe immobilière
- taxe à l'importation
- taxe locale
- taxe de magasinage
- taxe sur les marchandises
- taxe mobilière
- taxe municipale
- taxe nationale
- taxe de navigation
- taxe sur les navires
- taxe officielle
- taxe sur les opérations de bourse
- taxe parafiscale
- taxe de patente
- taxe de pilotage
- taxe portuaire
- taxe professionnelle
- taxe proportionnelle
- taxe sur le revenu
- taxe de publicité foncière
- taxe de roulage
- taxe sur les salaires
- taxe sanitaire
- taxe somptuaire
- taxe de sortie
- taxe successorale
- taxe sur les transactions
- taxe de transit
- taxe unique
- taxe à la valeur ajoutée
- taxe à la vente
См. также в других словарях:
Crise de la vache folle — La crise de la vache folle est une crise sanitaire, puis socio économique caractérisée par l effondrement de la consommation de viande bovine dans les années 1990 quand les consommateurs se sont inquiétés de la transmission de l encéphalopathie… … Wikipédia en Français
Impact environnemental des transports routiers — À Shanghai, le smog est presque quotidien, et la voiture en est une des principales causes … Wikipédia en Français
Grenelle II — Pour les articles homonymes, voir Grenelle. Loi Grenelle II Titre Loi n° 2010 788 du 12 juillet 2010 portant engagement national pour l environnement Code NOR: DEVX0822225L Pays … Wikipédia en Français
Pollution automobile — Impact environnemental des transports routiers À Shanghai, le smog est presque quotidien, la voiture en est une des causes … Wikipédia en Français
Murs (Vaucluse) — Pour les articles homonymes, voir Murs. 43° 57′ 06″ N 5° 14′ 30″ E … Wikipédia en Français
patente — [ patɑ̃t ] n. f. • 1595 plur.; ellipse de lettres patentes 1 ♦ Anciennt (sing. ou plur.) Écrit émanant du roi, d un corps qui établissait un droit ou un privilège. 2 ♦ (1736) Mar. Patente de santé ou patente : document relatif à l état sanitaire… … Encyclopédie Universelle
patenté — patente [ patɑ̃t ] n. f. • 1595 plur.; ellipse de lettres patentes 1 ♦ Anciennt (sing. ou plur.) Écrit émanant du roi, d un corps qui établissait un droit ou un privilège. 2 ♦ (1736) Mar. Patente de santé ou patente : document relatif à l état… … Encyclopédie Universelle
Protection civile en Suisse — Protection civile Contexte général Champs d’action Secourisme, Logistique, Aide à la conduite Zone d’influence … Wikipédia en Français
POLLUTION — Bien que d’usage banal à l’heure actuelle, le terme de pollution recouvre des acceptions fort diverses et qualifie une multitude d’actions qui dégradent d’une façon ou d’une autre le milieu naturel. Certes, le vocable désigne sans ambiguïté les… … Encyclopédie Universelle
Armée suisse — Branches Forces aériennes suisses Commandement Conseiller fédéral Ueli Maurer Commandant de corps … Wikipédia en Français
Février 2009 en France — Années : 2006 2007 2008 2009 2010 2011 2012 Décennies : 1970 1980 1990 2000 2010 2020 2030 Siècles : XXe siècle XXIe siècle … Wikipédia en Français